Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE SEMEUR CB
Numéro de dépôt :
938856
Date de dépôt :
24/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE SEMEUR CB
Déposée le 24 novembre 1975 par Tabakken Bayard p.v.b.a auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE SEMEUR CB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE SEMEUR CB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE SEMEUR CB est expirée depuis le 24 novembre 1985.
Tabakken Bayard p.v.b.a a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489